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Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site clos-romain.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site clos-romain.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le Clos Romain, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

 

Description des services fournis

Le Clos Romain s’efforce de fournir sur le site clos-romain.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site clos-romain.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site clos-romain.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

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Données personnelles

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site clos-romain.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

 

 

Les principales lois concernées

Loi RGPD 25 Mai 2018
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Coordonnées :

Le Clos Romain,
Route de Clermont
34800 Cabrières

Mail :

romaincabanes[@]hotmail.fr

Responsable publication :

Le Clos Romain

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